Anne Charles

Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Morel
De: CHARLES Anne
inspectrice action sanitaire et sociale
Objet:
Au titre de l'agrafe « Fonction publique territoriale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Fonction publique territoriale"
INTK2120411A(source BOMI)
attribution
16 Juillet 202116/07/2021
De: Anne CHARLES
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000043416721(source JORF)
désignation
25 Avril 202125/04/2021
De: Charles (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Montpellier
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000209817(source JORF)
diplome
23 Janvier 199923/01/1999